Bernard Rouby

De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372654(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Rouby (Bernard)
66480 Maury
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
VDN
Viticulteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000625022(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard Rouby
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membre du comité régional des vins doux naturels
représentant du secteur production
Remplace:M. Jean-Guy Pujol
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000589336(source JORF)
nomination
30 Mai 200130/05/2001
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
1o
représentants de la production
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000394890(source JORF)
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Rouby (Bernard)
Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication dudit arrêté
Représentants de la production
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000565521(source JORF)
nomination
12 Mars 199712/03/1997
De: Rouby (Bernard)
à Maury (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000535094(source JORF)
nomination
09 Janvier 199109/01/1991